ROYAL CUISINES
Présentation de la marque ROYAL CUISINES
Déposée le 13 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPILOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL CUISINES arrivera à expiration en date du 13 février 2027.
CHAMPILOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2007 n°2330635 - Publication au BOPI 2007-01-04
Renouvellement sans limitation n°2083522 - Publication au BOPI 1997-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°427599 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 24 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579673 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2016 n°2629302 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-10-03